Le conseil municipal de Charny Orée de Puisaye se réunit aujourd’hui, mardi 28 juillet 2020 à 20 heures à la salle polyvalente de Charny. En raison de la crise sanitaire actuelle, le public est autorisé à participer à la séance dans la limite de 30 personnes maximum et le port du masque est obligatoire.

A l’ordre du jour :

  1. Délibération délégation de pouvoirs du conseil municipal au maire.
  2. Délibération fixation des conditions de dépôt des listes des candidats pour siéger au sein de la Commission d’Appel d’Offres.
  3. Délibération constitution de la Commission d’Appel d’Offres.
  4. Délibération fixation du nombre de membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Social (CCAS).
  5. Délibération élection des membres du Conseil d’Administration du centre communal d’Action Social (CCAS)
  6. Délibération proposition des membres de la CCID. 
  7. Délibération désignation des représentants de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) à la communauté de communes Puisaye-Forterre. 
  8. Délibération désignation des membres de l’EPA « L’Assiette Locale ». 
  9. Délibération désignation des administrateurs de l’EHPAD (Maison de retraite) du Conseil Municipal de la Commune CHARNY OREE DE PUISAYE.
  10. Délibération désignation de deux délégués communaux siégeant au sein du comité de secteur de la Fédération Eaux Puisaye-Forterre.
  11. Délibération désignation des délégués communaux au sein de l’Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion des Eaux (EPAGE).
  12. Délibération désignation membres au SDEY.
  13. Délibération nomination des représentants au GIP e-bourgogne.
  14. Délibération création des commissions municipales et désignation des membres des commissions municipales.
  15. Délibération création actes en la forme administrative.
  16. Délibération pour autoriser Mme le maire à signer la convention portant mise à disposition d’un terrain au profit d’ATC France.
  17. Délibération Acceptation d’un don d’une parcelle de terrain à Saint-Martin-sur-Ouanne.
  18. Délibération acquisition des parcelles relatives à l’élargissement de la voie rue de la Ferme des Cochards à Charny.
  19. Délibération pour attribuer le marché de voirie 2020.
  20. Délibération participation financière de la Commune – Travaux d’éclairage public.
  21. Délibération pour l’acceptation d’un don d’un équipement « Jardin du souvenir » au cimetière de la commune déléguée de Fontenouilles.
  22. Délibération acceptation d’un don.
  23. Délibération approbation des admissions en non-valeur.
  24. Délibération exonération des droits de place du marché pour le 3e trimestre 2020.
  25. Délibération versement d’une subvention d’équilibre exceptionnelle du Budget Principal à l’EPA « L’Assiette Locale ».
  26. Délibération versement d’une subvention exceptionnelle du Budget Principal au Budget Annexe Camping.
  27. Délibération versement de subventions du Budget Principal au Budget Annexe Lotissement Charny
  28. Délibération versement d’une subvention à l’association des Estivales de Puisaye.
  29. Délibération passage du budget Camping de M49 à M14. 
  30. Délibération dissolution Budget Annexe ZA.
  31. Délibération affectation du résultat 2019
  32. Délibération adoption du Budget Principal et des Budgets Annexes Assainissement de Charny, Saint-Martin-sur-Ouanne, Grandchamp, Perreux, 4 C et SPANC, Bâtiment Relais, Lotissement de Charny et Camping.
  33. Affaires diverses.