Urbanisme

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Urbanisme 2017-11-16T09:10:22+00:00

Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)

AUTORISATION D’URBANISME

Autorisation d’urbanisme

CCOP – PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE CHEVILLON, PRUNOY ET VILLEFRANCHE-SAINT-PHAL – Approbation le 11-03-14

PLUi de CPV – 03 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
PLUi de CPV – 04 RÈGLEMENT LITTÉRAL
PLUi de CPV – 05a PLAN DE ZONAGE Nord-Ouest
PLUi de CPV – 05b PLAN DE ZONAGE Nord-Est
PLUi de CPV – 05c PLAN DE ZONAGE Sud-Ouest
PLUi de CPV – 05d PLAN DE ZONAGE Sud-Est
PLUi de CPV – 05e PLAN DE ZONAGE Détails
PLUi de CPV – 05f ZONAGE TRAME VERTE ET BLEUE
PLUi de CPV – 06a PLAN DES SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE
PLUi de CPV – 06b NOTICE D’INTERPRÉTATION DES SERVITUDES
PLUi de CPV – 07 ANNEXE RISQUE ARGILE
PLUi de CPV – 08 ANNEXE RISQUE INONDATION
PLUi de CPV – 09a ANNEXES SANITAIRES – NOTE TECHNIQUE
PLUi de CPV – 09b ANNEXES SANITAIRES – RÉSEAU D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE
PLUi de CPV – 09c ANNEXES SANITAIRES – RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT
PLUi de CPV – 10 ANNEXES – ZONES NATURELLES D’INTÉRÊT ÉCOLOGIQUE, FLORISTIQUE ET FAUNISTIQUE (ZNIEFF)

CCOP – PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE CHARNY ORÉE DE PUISAYE

PLUi de Charny – 5a ASSEMBLAGE PLAN DE ZONAGE
PLUi de Charny – 5b CHAMBEUGLE
PLUi de Charny – 5c1 CHARNY Ouest
PLUi de Charny – 5c2 CHARNY Est
PLUi de Charny – 5c3 CHARNY Centre Nord
PLUi de Charny – 5c4 CHARNY Centre Sud
PLUi de Charny – 5d CHÊNE-ARNOULT
PLUi de Charny – 5e DICY
PLUi de Charny – 5f1 FONTENOUILLES Ouest et Bourg
PLUi de Charny – 5f2 FONTENOUILLES Est
PLUi de Charny – 5g1 GRANDCHAMP Est
PLUi de Charny – 5g2 GRANDCHAMP Ouest et Bourg
PLUi de Charny – 5h1 MALICORNE nord
PLUi de Charny – 5h2 MALICORNE Sud et Bourg
PLUi de Charny – 5i MARCHAIS-BETON
PLUi de Charny – 5j1 PERREUX Ouest et Bourg
PLUi de Charny – 5j2 PERREUX Est
PLUi de Charny – 5k SAINT-DENIS-SUR-OUANNE
PLUi de Charny – 5l1 SAINT-MARTIN-SUR-OUANNE Ouest
PLUi de Charny – 5l2 SAINT-MARTIN-SUR-OUANNE Est
PLUi de Charny – 5m1 TRAME VERTE ET BLEUE Nord-Ouest
PLUi de Charny – 5m2 TRAME VERTE ET BLEUE Nord-Est
PLUi de Charny – 5m3 TRAME VERTE ET BLEUE Sud-Est
PLUi de Charny – 5m4 TRAME VERTE ET BLEUE Sud-Ouest
PLUi de Charny – 9a ASSEMBLAGE ANNEXES SANITAIRES
PLUi de Charny – 9b1 RÉSEAU EAU Nord-Ouest
PLUi de Charny – 9b2 RÉSEAU EAU Nord-Est
PLUi de Charny – 9b3 RÉSEAU EAU Sud-Est
PLUi de Charny – 9b4 RÉSEAU EAU Sud-Ouest
PLUi de Charny – 9c RÉSEAUX ASSAINISSEMENT
PLUi de Charny – 9d1 ZONAGE ASSAINISSEMENT Saint-Martin-sur-Ouanne Perreux Grandchamp
PLUi de Charny – 9d2 ZONAGE ASSAINISSEMENT PERREUX Bourg
PLUi de Charny – 9d3 ZONAGE ASSAINISSEMENT CHARNY Centre
PLUi de Charny – 9d4 ZONAGE ASSAINISSEMENT CHARNY Nord
PLUi de Charny – 10 RÈGLEMENT LITTÉRAL.v14.MC1

CCOP – PLAN DES SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE

PLANCHE 1 DES SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE
PLANCHE 2 DES SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE
PLANCHE 3 DES SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE
PLANCHE 4 DES SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE
PLAN GÉNÉRAL DES SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE
CCRC NOTICE DES SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE
PLUi CCRC ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION corrigé

CCOP – DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

PLANS DES SECTEURS CONCERNÉS PAR LE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN