Le conseil communautaire de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre se réunira lundi 9 novembre 2020 à 19 heures, à la salle des fêtes de Bléneau.
Vous pouvez télécharger la convocation ici.
Pour information :
Les réunions des assemblées délibérantes sont, en effet, toujours possibles dans toute salle permettant d’assurer le respect des règles sanitaires.
C’est le cas de cette salle dont la superficie et la configuration permettent d’assurer la distanciation de chaque personne et le respect des gestes barrières (distance physique de 4m2, aération, circulation).
Les règles de circulation vous seront précisées à votre arrivée et du gel hydroalcoolique sera mis à votre disposition.
Le masque est obligatoire au sein de la salle de conseil. Vous devrez vous en munir impérativement avant votre arrivée.
Si les conseils communautaires sont autorisés à se réunir, ils sont, en revanche, interdits au public.
La présence du public en période de confinement n’est plus possible, les déplacements étant interdits, mis à part pour les journalistes qui couvriraient les séances ou les personnes qui justifieraient d’un motif professionnel pour y assister.
Dans ce cadre, les suppléants, s’ils ne siègent pas en tant que titulaires, ne seront pas autorisés en conseil.
Enfin, concernant vos déplacements, le fait pour un conseiller communautaire de se rendre aux réunions est autorisé puisque l’on peut considérer qu’il s’agit à la fois d’une activité à caractère professionnel et qu’il s’agit de répondre à la convocation d’une autorité administrative.
Votre carte d’élu ou, à défaut, votre PV d’élection devrait suffire à justifier vos déplacements.
Toutefois, nous vous recommandons de vous munir également de votre convocation et d’une attestation de déplacement dérogatoire en cochant la case « déplacements entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle ».
Ces règles seront valables, désormais, pour toute convocation aux prochains conseils communautaires, comités de pilotage, commissions, réunions, sous réserve des nouvelles règlementations à venir.